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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPARENCY-ONE
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TRANSPARENCY-ONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPARENCY-ONE
TRANSPARENCY-ONE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4248806
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
TRANSPARENCY-ONE de TRANSPARENCY-ONE

Présentation de la marque TRANSPARENCY-ONE

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPARENCY-ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPARENCY-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPARENCY-ONE domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 233 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque TRANSPARENCY-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCY-ONE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


TRANSPARENCY-ONE, société par actions simplifiée - 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 815233242


CABINET MALEMONT - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Banques de données informatiques sur la qualité et la traçabilité de produits et de services ; programmes informatiques d'extraction, dans des systèmes informatiques, de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et services ; logiciels pour le traitement et la gestion de bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; logiciels pour l'accès à des bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Recherche d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques contenant des données et des informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; actualisation de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; saisie et collecte informatiques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; mise à disposition et location d'une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Diffusion (transmission) sur un réseau informatique de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; location de temps d'accès à une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, notamment via un serveur informatique ;

Constitution de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; analyses, contrôle et prévention dans le domaine de la qualité et de la traçabilité.