Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPARENCY-ONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANSPARENCY-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPARENCY-ONE domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 233 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque TRANSPARENCY-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCY-ONE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.
TRANSPARENCY-ONE, société par actions simplifiée - 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 815233242
CABINET MALEMONT - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Banques de données informatiques sur la qualité et la traçabilité de produits et de services ; programmes informatiques d'extraction, dans des systèmes informatiques, de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et services ; logiciels pour le traitement et la gestion de bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; logiciels pour l'accès à des bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;
Recherche d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques contenant des données et des informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; actualisation de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; saisie et collecte informatiques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; mise à disposition et location d'une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;
Diffusion (transmission) sur un réseau informatique de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; location de temps d'accès à une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, notamment via un serveur informatique ;
Constitution de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; analyses, contrôle et prévention dans le domaine de la qualité et de la traçabilité.
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