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Marques déposées par TRANSPARENCETODO
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VAL'HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'HOME
TRANSPARENCE Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3280240
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
VAL\'HOME de TRANSPARENCE

Présentation de la marque VAL'HOME

Déposée le 11 mars 2004 par TRANSPARENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est TRANSPARENCETODO domicilié(e) 11 Av. Jean MOULIN,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 305 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPARENCE VALERIE GITTON domicilié(e) 267 LES PLANTEES,39570 PERRIGNY - 39570 - France.

La marque VAL'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'HOME est expirée depuis le 11 mars 2014.

TRANSPARENCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE , STAR EN L'AN 2000. , J'ai 3 ans en l'an 2000 , J'ai 8 ans en l'an 2000 , J'ai 15 ans en l'an 2000 , TRANSPARENCE OBJECTIF EMPLOI , amoureuse de toi en l'an 2000 , J'ai 7 ans en l'an 2000 , J'ai 12 ans en l'an 2000 , J'ai 14 ans en l'an 2000


TRANSPARENCE Entreprise individuelle - 11 Av. Jean MOULIN,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France - SIREN 442305017


TRANSPARENCE VALERIE GITTON - 267 LES PLANTEES,39570 PERRIGNY - 39570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Verre de construction. Verre décoré destiné à l'agencement intérieur. Meubles, glaces. Meuble en verre, verre + bois, verre + métal. Miroirs décorés. Vaisselle en verre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.