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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPARENCE
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TRANSPARENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPARENCE
TRANSPARENCE, SARL

Numéro de dépôt :
4338390
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
TRANSPARENCE de TRANSPARENCE

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPARENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPARENCE domicilié(e) 5 rue Jean Elysée Dupuy - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 422 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

TRANSPARENCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE , STAR EN L'AN 2000. , J'ai 3 ans en l'an 2000 , J'ai 8 ans en l'an 2000 , J'ai 15 ans en l'an 2000 , TRANSPARENCE OBJECTIF EMPLOI , amoureuse de toi en l'an 2000 , J'ai 7 ans en l'an 2000 , J'ai 12 ans en l'an 2000 , J'ai 14 ans en l'an 2000


TRANSPARENCE, SARL - 5 rue Jean Elysée Dupuy - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 421422445


MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Logiciels [programmes enregistrés] ; interfaces [logiciels] ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels et applications logicielles d'audit, de suivi et de contrôle qualité de prestations de services ; logiciels et applications logicielles d'audit, de suivi et de contrôle qualité de prestations de services dans le domaine de la sécurité, de la propreté, de l'accueil, de la gestion des déchets, de la maintenance, de la restauration collective et de l'entretien des espaces verts ; logiciels et applications logicielles de main courante électronique ;

Services d'audit et de contrôle qualité ; contrôles de la qualité de services ; évaluation des résultats d'essais de contrôle qualité réalisés sur des prestations de services ; services de contrôle qualité à des fins de certification ; services d'audit, de suivi et de contrôle qualité de prestations de services dans le domaine de la sécurité, de la propreté, de l'accueil, de la gestion des déchets, de la maintenance, de la restauration collective et de l'entretien des espaces verts ; conception, développement, hébergement, mise à jour, location de logiciels et de solutions logicielles applicatives ; développement de nouveaux produits logiciels pour les tiers ; conception, développement, hébergement, mise à jour, location de logiciels et de solutions logicielles applicatives pour l'audit, le suivi et le contrôle qualité de prestations de services.