Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'ai 5 ans en l'an 2000
TRANSPARENCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99824742
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque J'ai 5 ans en l'an 2000

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J'ai 5 ans en l'an 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE domicilié(e) 2 TER RUE DE CATALOGNE, 69150 DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 105 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TRANSPARENCE - France.

La marque J'ai 5 ans en l'an 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'ai 5 ans en l'an 2000 est expirée depuis le 18 novembre 2009.

TRANSPARENCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE , STAR EN L'AN 2000. , J'ai 3 ans en l'an 2000 , J'ai 8 ans en l'an 2000 , J'ai 15 ans en l'an 2000 , TRANSPARENCE OBJECTIF EMPLOI , amoureuse de toi en l'an 2000 , J'ai 7 ans en l'an 2000 , J'ai 12 ans en l'an 2000 , J'ai 14 ans en l'an 2000


TRANSPARENCE (S.A.) - 2 TER RUE DE CATALOGNE, 69150 DECINES - France - SIREN 380105502


SA TRANSPARENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.