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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE
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J'ai 11 ans en l'an 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'ai 11 ans en l'an 2000
TRANSPARENCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99824748
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque J'ai 11 ans en l'an 2000

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J'ai 11 ans en l'an 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE domicilié(e) 2 TER RUE DE CATALOGNE, 69150 DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 105 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TRANSPARENCE - France.

La marque J'ai 11 ans en l'an 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'ai 11 ans en l'an 2000 est expirée depuis le 18 novembre 2009.

TRANSPARENCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE , STAR EN L'AN 2000. , J'ai 3 ans en l'an 2000 , J'ai 8 ans en l'an 2000 , J'ai 15 ans en l'an 2000 , TRANSPARENCE OBJECTIF EMPLOI , amoureuse de toi en l'an 2000 , J'ai 7 ans en l'an 2000 , J'ai 12 ans en l'an 2000 , J'ai 14 ans en l'an 2000


TRANSPARENCE (S.A.) - 2 TER RUE DE CATALOGNE, 69150 DECINES - France - SIREN 380105502


SA TRANSPARENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.