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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE
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TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE
TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99816501
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle, 15, rue de l'Artisanat, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 254 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.

La marque TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE est expirée depuis le 8 octobre 2009.


TRANSPARENCE FORM INDUSTRIE Société Anonyme - Zone Industrielle, 15, rue de l'Artisanat, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 339254419


Cabinet DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Corsets orthopédiques, corsets abdominaux, de thorax, de colonne vertébrale. Sous-vêtements, à savoir soutiens-gorge, corsets, balconnets, coques, bustiers, bulles ; lingerie de corps ; vêtements pour le bain, à savoir costumes de bain, maillots et caleçons de bain, peignoirs de bain, bonnets de bain. Baleines pour accessoires vestimentaires, agraphes de corset.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.