Déposée le 12 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPALUX et la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPACAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TRANSPA/CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPALUX domicilié(e) 13-17 Rue de l'Industrie - 92230 - GENNEVILLIERS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPACAM domicilié(e) 7-11 Rue de l'industrie - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPACAM, M. Diaz Didier domicilié(e) 7-11 Rue de l'industrie - 92230 - GENNEVILLIERS - France.
La marque TRANSPA/CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203162.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSPALUX, SAS - 13-17 Rue de l'Industrie - 92230 - GENNEVILLIERS - France
TRANSPACAM, SAS - 7-11 Rue de l'industrie - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 4
TRANSPACAM, M. Diaz Didier - 7-11 Rue de l'industrie - 92230 - GENNEVILLIERS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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