Marque expirée - Marque en non vigueur

TBI – TERRITORIAL BUSINESS INTELLIGENCE
Transpacités, SARL

Numéro de dépôt :
3702281
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
TBI – TERRITORIAL BUSINESS INTELLIGENCE de Transpacités

Présentation de la marque TBI – TERRITORIAL BUSINESS INTELLIGENCE

Déposée le 4 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transpacités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBI – TERRITORIAL BUSINESS INTELLIGENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transpacités domicilié(e) 75 bis rue de chazière - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB, Cabinet GEFIB, C/O STE DELPHARM domicilié(e) 6-8 rue du 4 septembre - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBI – TERRITORIAL BUSINESS INTELLIGENCE est expirée depuis le 4 janvier 2020.

Transpacités a également déposé les autres marques suivantes : TERRIPANEL , CIBLACTION , CIVISATIS


Transpacités, SARL - 75 bis rue de chazière - 69004 - LYON - France


Cabinet GEFIB, Cabinet GEFIB, C/O STE DELPHARM - 6-8 rue du 4 septembre - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Publicité, conseils en stratégie de communication, et en conduite d'affaires pour les entreprises, les collectivités territoriales et les administrations, notamment en ce qui concerne les marchés existants et/ ou émergeants, des produits ou services publics émanant de l'Etat, des collectivités, des structures déconcentrées de l'Etat et des opérateurs privés et/ ou publics, accompagnement, suivi ou mise en place des actions commerciales, informations ou renseignements d'affaires sur les possibilités et opportunités de plans marketing, mesure de la satisfaction client, organisation d'expositions, de rencontres ou de colloques à buts commerciaux ou promotionnels ou de formation de réseau professionnel. ;

Services de télécommunication ; transmissions dinformations, ventes et abonnements de services dinformations émanant de bases de données de types qualitatifs, quantitatifs et cartographiques par le biais de supports numériques ou papiers. ;

Édition et publication de livres, de revues ou de magazines notamment publication de données sur les marchés des collectivités territoriales ou des administrations publiques sur support matériel, informatique ou optique publication et édition de résultats d études d'ingénierie, d'études de marché visant les collectivités territoriales et les usagers des services publics ;

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique à savoir présentation de résultat détudes de marché, proposition de plans d'actions marketing et / ou commercial et notamment à l'intention des collectivités territoriales, des administrations, des entreprises privées et / ou publics et des organismes publics, accompagnement, suivi ou mise en place des actions commerciales, informations ou renseignements d'affaires sur les possibilités et opportunités de plans marketing, mesure de satisfaction client, mesure de la satisfaction des usagers des collectivités territoriales.