Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSPA CAM BOGARD TATOU
TRANSPACAM, SAS

Numéro de dépôt :
3706254
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2020
TRANSPA CAM BOGARD TATOU de TRANSPACAM

Présentation de la marque TRANSPA CAM BOGARD TATOU

Déposée le 20 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPACAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPA CAM BOGARD TATOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPACAM domicilié(e) 15 Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 950 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rachida Tirsal, SFP domicilié(e) 2 Avenue de l'Europe - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPA CAM BOGARD TATOU est expirée depuis le 20 janvier 2020.

TRANSPACAM a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPA/CAM


TRANSPACAM, SAS - 15 Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 448950337


Rachida Tirsal, SFP - 2 Avenue de l'Europe - 94360 - BRY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.