Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSPAC
TRANSPAC, Société Anonyme Tour Montparnasse

Numéro de dépôt :
1636117
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010
TRANSPAC de TRANSPAC

Présentation de la marque TRANSPAC

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPAC domicilié(e) 33 avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2201091) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 665 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2201091) - 92593 - France.

La marque TRANSPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSPAC est expirée depuis le 28 décembre 2010.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI


TRANSPAC, Société Anonyme Tour Montparnasse - 33 avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2201091) - 75015 - France - SIREN 312665466


NOVAMARK - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2201091) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201091 - Publication au BOPI 2001-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 7 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°340416 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 31 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431572 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 5 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331921 - Publication au BOPI 2001-10-05

Mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'inter-communication, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels, progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils émetteurs de sons et/ou images, appareils audio-visuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données;supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux;matériel de connexion d'un équipement informatique (modems);matériel de transmission de messages, appareils et instruments scientifiques, électriques,électro-magnétiques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement;appareils opto-électroniques, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels;disques, bandes, produits du logiciel, lecteurs de micro-films et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux;appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations;appareils et pièces d'appareils composés d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du téléscripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication.Papier, carton, produits en ces matières non comprises dans d'autres classes, imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, châssis à composer, bandes en papier, cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, disques, bandes, rubans, cartes et fiches et tout support matériel magnétique et perforé pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, cartes d'informatique, bandes en papier.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en formation ou renseignements d'affaires, location de machines à écrire ou de matériel de bureau, compilation de renseignements, conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique ou de télécommunication, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, location de produits du logiciel,réalisation et location de systèmes d'informatique et de télécommunication, conseils financiers en informatique, travaux statistiques et mécanographiques.Programmations électroniques, mise en place de systèmes de gestion et d'informatique, conseils en matière de gestion de télécommunications, location d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données.Installation, exploitation, gestion et maintenance d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs et de programmes informatiques.Services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs, communications, télécommunications, services télématiques;services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, télescriptions, transmissions de messages, réalisation et étude d'outils de gestion pour les opérations de production, de banque et de marché financier, traitement des moyens de paiement traditionnels électroniques, ingénierie de services de télé-transaction sécurisée,échanges de documents inter-entreprises, services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génie logiciels, services de transposition d'application de logiciel, services de gérance informatique, services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques et de télécommunications;services d'assistance technique dans le domaine informatique ou des télécommunications, services d'aide aux entreprises, à savoir services d'application transactionnelle professionnelle, banques de données, interfaces, banques d'images, numérisations, scannerisation;services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux, et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement.Transmission de messages, d'images codées.Systèmes de commutation et de transmission de données en particulier de transmission par paquet.Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisations de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications.Formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication.Distribution de journaux, abonnements des journaux, services d'imprimerie.Programmation pour ordinateurs, édition de textes, distribution de journaux, location d'ordinateurs, location de produits de logiciels, location d'appareils de télécommunications, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences;création de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, services d'ingénieurs;organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique;location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications;études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications;services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et de la programmation de l'exploitation des ordinateurs;études et recherches dans le domaine de l'exploitation de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications;sélection de personnel utilisant l'informatique, assistance technique en informatique et en télécommunication;outils de génie logiciel développés pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs.Services de publipostage, distribution du courrier, services de conseil en informatique, services de conseil en organisation informatique, services de conseils dans le domaine de la télécommunication.Services de mini et de micro-serveurs, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmissions de dépêches, transmissions de messages, échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés, télécommunications informatisées, télécommunications informatiques, services de transmission de données par paquet, réseaux de transmission de données, services de transmission de messages, échanges électroniques, d'informations, de services télex,services télécopieurs, services télématiques, centres serveurs, organisations de séminaires, services de messageries informatiques, services de choix et de mise en oeuvre de réseaux et services de communication, services de messageries électroniques, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes; services de renseignements téléphoniques, services d'informations boursières, services d'informations financières, services d'informations fiscales, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique, services de télétraitement, service de messagerie électonique, services d'échanges de documentation informatisée

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.