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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC
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TRANSPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSPAC
TRANSPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1297296
Date de dépôt :
23/01/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2015

Présentation de la marque TRANSPAC

Déposée le 23 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPAC domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2279604) - 75755 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 665 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2279604) - 92593 - France.

La marque TRANSPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSPAC est expirée depuis le 23 janvier 2015.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI , RADIOPAC


TRANSPAC Société Anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2279604) - 75755 - France - SIREN 312665466


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2279604) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2042951 - Publication au BOPI 1995-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2005 n°2279604 - Publication au BOPI 2005-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 20 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179762 - Publication au BOPI 1994-12-20

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de nature juridique n°389153 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389154 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 31 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431572 - Publication au BOPI 2006-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Systèmes de commutation et de transmission de données, en particulier de transmission par paquets.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Téléscriptions, transmission de messages, d'images codées. Télégrammes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.