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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC
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TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC
TRANSPAC S.A.

Numéro de dépôt :
1704549
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2001
TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC de TRANSPAC

Présentation de la marque TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPAC domicilié(e) Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC est expirée depuis le 7 novembre 2001.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI , RADIOPAC


TRANSPAC S.A. - Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Auto-collants, étiquettes non en tissu, journaux, revues, catalogues, imprimés, périodiques, prospectus, feuillets, livres, brochures, publications et services d'édition y afférent

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.