Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRANSPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95559704
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPAC domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2279602) - 75755 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 665 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2279602) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559704.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2015.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI


TRANSPAC Société Anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2279602) - 75755 - France - SIREN 312665466


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2279602) - 92593 - France


Inscription le 31 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431572 - Publication au BOPI 2006-03-31

Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2005 n°2279602 - Publication au BOPI 2005-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimes, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électriques, optiques, de contrôle, logiciels, progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils émetteurs de sons, et/ou images, appareils audio-visuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, appareils et instruments électromagnétiques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils optoélectroniques, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données et de textes, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels, disques, bandes, produits du logiciel, lecteurs de micro-films et organes de commandes associes, cartes de circuits imprimes, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électroniques, modules de circuits intègres, organes de commande de télécommunications, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils composées d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du téléscripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication. Services de télécommunications destinées aux entreprises et aux clients d'affaires par tout moyen technique notamment filaire, hertzien ou satellitaire, communications, télécommunications, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscriptions, transmissions de messages, numérisations, scannerisation, services relatifs à la surveillance, au traitement et à la réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement. Transmission de messages, d'images codées. Systèmes de commutation et de transmission de données en particulier de transmission par parquet. Services de mini ou de micro-serveurs, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés, télécommunications informatisées, télécommunications informatiques, services de transmission de données par paquet, réseaux de transmission de données, services de transmission de messages, échanges électroniques, d'informations, de services télex, services télécopieurs, services télématiques, centres serveurs, services de messageries informatiques, services de choix et de mise en oeuvre de reseaux et services de communication, services de messageries electroniques, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique, services de télétraitement, service de messagerie électronique, services d'échanges de documentation informatisée. Conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique ou de télécommunication, conception et élaboration de systemes de télécommunications, analyse, programmation et exploitation des ordinateurs, location de produits du logiciel, et location de systemes d'informatique et de télécommunication. Programmations électroniques, mise en place de systemes de gestion et d'informatique, conseils en matiere de gestion de télécommunications, conseils techniques en matière d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateur et de programmes informatiques. Services péripheriques pour ordinateur et de programmes informatiques. Services relatifs à la surveillance, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs. Etude d'outils de gestion pour les opérations de production, de banque et de marché financier, traitement des moyens de paiement traditionnels échanges de documents inter-entreprises, services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génie logiciel, services de transposition d'application de logiciel, services de gérance informatique, services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques et de télécommunication, services d'assistance technique dans le domaine informatique ou des télécommunications. Programmation pour ordinateurs, édition de textes, location d'ordinateurs, location de produits de logiciel, location d'appareils de telecommunications, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition), de savoir-faire, concession de licences, création de programmes (conception) pour les traitements de données et des textes d'entreprises. Duplications de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, services d'ingénieurs, organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine des télélcommunications et de l'informatique, location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur supports informatiques et par moyen de télélcommunications, études de tous travaux informatiques, conception de systemes informatiques et de systemes de telecommunications, services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et de la programmation de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation de la maintenance de materiel informatique et de télécommunication, assistance technique en informatique et en télécommunication, outils de génie logiciel, developpés pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseils techniques d'organisation informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.