Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TELECOM NETWORK SERVICES FTNS
TRANSPAC

Numéro de dépôt :
94508341
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque FRANCE TELECOM NETWORK SERVICES FTNS

Déposée le 25 février 1994 par TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE TELECOM NETWORK SERVICES FTNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est TRANSPAC, domicilié(e) 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque FRANCE TELECOM NETWORK SERVICES FTNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TELECOM NETWORK SERVICES FTNS est expirée depuis le 25 février 2004.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI


TRANSPAC - 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340218 - Publication au BOPI 2002-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, machines à facturer appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'inter-communication, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels, progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils émetteurs de sons et/ou images, appareils audio-visuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunications, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); matériel de transmission de messages, appareils et instruments scientifiques, électriques, électro-magnétiques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement; appareils opto-électroniques, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels; disques, bandes, produits du logiciel, lecteurs de micro-films et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations; appareils et pièces d'appareils composées d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du télescripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication.Papier, carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), catalogues, châssis à composer, bandes en papier, cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, disques, bandes, rubans, cartes et fiches et tout support matériel magnétique et perforé pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, cartes d'informatique, bandes en papier.Communications, télécommunications, services télématiques; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, télescriptions, transmissions de messages, numérisations, scannerisation, services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux, et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement.Transmission de messages, d'images codées.Systèmes de commutation et de transmission de données en particulier de transmission par paquet.Services de mini et de micro-serveurs,réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmissions de dépêches, transmissions de messages, échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés, télécommunications informatisées, télécommunications informatiques, services de transmission de données par paquet, réseaux de transmission de données, services de transmission de messages, échanges électroniques, d'informations, de services télex, services télécopieurs, services télématiques, centres serveurs, services de messageries informatiques, services de choix et de mise en uvre de réseaux et services de communication, services de messageries électroniques, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique, services de télétraitement, service de messagerie électronique, services d'échanges de documentation informatisée.Conseils en matière de choix, de mise en uvre de matériel informatique ou de télécommunication, travaux de réalisation ou de mise en uvre dans le domaine des télécommunications,de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, location de produits du logiciel, réalisation et location de systèmes d'informatique et de télécommunication.Programmations électroniques, mise en place de systèmes de gestion et d'informatique, conseils en matière de gestion de télécommunications, conseils techniques en matière d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateur et de programmes informatiques.Services relatifs à la surveillance, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs.Réalisation et étude d'outils de gestion pour les opérations de production, de banque et de marché financier, traitement des moyens de paiement traditionnels électroniques, ingénierie de services de télé-transaction sécurisée, échanges de documents inter-entreprises, services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génie logiciel, services de transposition d'application de logiciel, services de gérance informatique, services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques et de télécommunications, services d'assistance technique dans le domaine informatique ou des télécommunications.Programmation pour ordinateurs, édition de textes, location d'ordinateurs, location de produits de logiciel, location d'appareils de télécommunications, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition), de savoir-faire, concession de licences, création de programmes (conception) pour le traitement de données et des textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, services d'ingénieurs, organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications, études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et de la programmation de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, assistance technique en informatique et en télécommunication, outils de génie logiciel développés pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseil en informatique, services de conseil en organisation informatique, services de conseils dans le domaine de la télécommunication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.