Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Services Extranet
TRANSPAC, Société Anonyme Tour Montparnasse

Numéro de dépôt :
3178549
Date de dépôt :
06/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012
e-Services Extranet de TRANSPAC

Présentation de la marque e-Services Extranet

Déposée le 6 août 2002 par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e-Services Extranet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPAC domicilié(e) 33 avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 665 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque e-Services Extranet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Services Extranet est expirée depuis le 6 août 2012.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI , RADIOPAC


TRANSPAC, Société Anonyme Tour Montparnasse - 33 avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 312665466


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 31 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431572 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données ; terminaux pour ordinateurs de télécommunication ; unités centrales de traitement (processus) ; supports d'enregistrements magnétiques et électroniques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; commutateurs téléphoniques ; systèmes de téléphonie analogique et numérique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, bandes magnétiques, télécopieurs ; supports de données optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques, satellites de télécommunications et de radiodiffusion directe, vidéodisques, disques optiques numériques, circuits imprimés, supports optiques ou magnétiques pour l'information ; émetteurs de télécommunications, appareils pour la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique et aux réseaux de communication mondiale de type Internet ; logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ; appareils téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques ; matériel de transmission de messages, terminaux pour ordinateurs, disques magnétiques et optiques, cartes de circuits imprimés, modules de circuits intégrés et imprimés, organe de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes à puce ; disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques numériques polyvalents ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; banques de données, interfaces, à savoir logiciels d'interfaces, banques d'images. Télécommunication, transmission d'informations et de données accessibles par tout moyen de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication et échange d'informations sur un réseau de télécommunication notamment téléphoniques, télévisées, radiophoniques, informatiques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux ; transmission de messages, d'images, de sons, d'images codées de données ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet et en mode circuit d'informations et d'images, expédition et transmission de dépêches et de messages, échange de documents informatisés ; services de renseignements et de consultations dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; service de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès ; services de mises en relation de sites informatiques sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ou télématiques, notamment sur Internet ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; transmission d'informations, à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; téléchargement de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistées par ordinateurs ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par et pour un réseau de télécommunication ; réseaux locaux, messagerie électronique ; service de courrier électronique et informatique ; communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; fourniture (transmission) d'informations sur les produits et services à destination des entreprises et des consommateurs ; information (transmission) relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de logiciel ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; services de transposition d'application du logiciel, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques de télécommunications et de transmission de données ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; élaboration (conception) , mise à jour et maintenance de programme d'ordinateurs, de logiciels, de base de données ; conception, réalisation (conception) , maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation (conception) de pages diffusées par réseaux informatiques ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; expertise, consultation et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique, des systèmes d'ordinateurs et des réseaux informatiques ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; réalisation (conception) et location de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; élaboration (conception) de systèmes de télécommunications, conception et développement d'équipement à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine informatique à savoir : informations techniques en matière de programmation d'ordinateurs, services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et de l'informatique à savoir : services de conseils techniques en matière d'implantation de réseaux de télécommunications ; expertises (travaux d'ingénieurs en informatique ; recherches et développement de nouveaux produits liés aux nouvelles technologies de l'information ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; conseils en matière de choix, d'analyse, de programmation, d'exploitation des ordinateurs ; services de recherches et d'études de projets techniques dans le domaine informatique et des télécommunications ; hébergement de sites, création et entretien de sites Web pour des tiers ; création et installation de page Web, abonnement à des services Internet, conception de sites Internet ; hébergement d'application accessibles à distance au moyen d'un réseau informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; consultations, ingénierie et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de réseau de télécommunication et de réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.