Présentation de la marque C.L.E. CONCENTRATEUR LOCAL D'ENTREPRISE
Déposée le 5 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.L.E. CONCENTRATEUR LOCAL D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPAC domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque C.L.E. CONCENTRATEUR LOCAL D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSPAC, société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Produits du logiciel, logiciels, appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle, de chiffrage, de sécurisation, ordinateurs et systèmes composés d'ordinateurs, ordinateurs pour le traitement de données et de textes, appareils périphéraux et terminaux pour ordinateurs, logiciels, disques, bandes, lecteurs de microfilms et modules de circuit et circuits intégrés, appareils, pièces et appareils et systèmes composés d'appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission et la transmission de données, d'informations, et de signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et instruments pour le contrôle de la transformation de signaux, de données et d'informations.Services de surveillance, de traitement, d'émission et de réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur, services de télé-traitement, services de communication, services de transmission de données sécurisées, services télématiques accessibles par code d'accès et mots de passe, transcription de messages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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