Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS BOX
TRANSPAC

Numéro de dépôt :
94503350
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque ATLAS BOX

Déposée le 26 janvier 1994 par TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est TRANSPAC, domicilié(e) Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ATLAS BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS BOX est expirée depuis le 26 janvier 2004.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI


TRANSPAC - Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Logiciels enregistrés, disques, bandes, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes à mémoire, cartes de communication et à circuits de commande électroniques, modules de circuit et circuits intégrés, appareils de télécommunications, appareils, pièces et systèmes composés d'appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission et la transmission de données, d'informations et de signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils, pièces d'appareils et systèmes composés d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du téléscripteur, satellites, appareils de communications.Matériels pour l'échange électronique d'informations, matériel de messagerie électronique