Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
TRANSPAC

Numéro de dépôt :
95560153
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 24 février 1995 par TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est TRANSPAC, domicilié(e) 33 Avenue du Maine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 24 février 2005.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , ATLAS 400 , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI


TRANSPAC - 33 Avenue du Maine, 75015 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet partiel n°311116 - Publication au BOPI 2000-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels, progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils émetteurs de sons, et/ou images, appareils audio-visuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux, matériel de conexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, appareils et instruments scientifiques, électriques, électro-magnétiques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils opto-électroniques, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels, disques, bandes, produits du logiciel, lecteurs de micro-films et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électroniques, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunications, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils composées d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du télescripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication. Imprimés, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils), manuels d'instruction, (à l'exception des atlas) ; papier, carton, journaux, périodiques, papeterie, catalogues, châssis à composer, bandes en papier, cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur, documentation, disques, bandes, rubans, cartes et fiches et tout support matériel magnétique et perforé pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, cartes d'informatique, bandes en papier. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, expertise immobilière, gérance d'immeuble. Services d'installations de réseaux techniques de transmission correspondant sur une échelle nationale et internationale, des matériels de télécommunications et des logiciels. Services de télécommunications destinées aux entreprises et aux clients d'affaires par tout moyen technique notamment filaire, hertzien ou sattellitaire, communications, télécommunications, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, télescriptions, transmissions de messages, numérisations, scannerisation, services : de surveillance, de traitement et de réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement. Transmission de messages, d'images codées. Systèmes de commmutation et de transmission de données en particulier de transmission par paquet. Services de mini ou de mcicro-serveurs, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés, télécommunications informatisées, télécommunications informatiques, services de transmission de données par paquet, réseaux de transmission de données, services de transmission de messages, échanges électroniques, d'informations, de services télex, services télécopieurs, services télématiques, centres serveurs, services de messageries informatiques, services de choix et de mise en oeuvre de réseaux et services de communication, services de messageries électroniques, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique, services de télétraitement, service de messagerie électronique, services d'échanges de documentation informatisée. Conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique ou de télécommunication, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, location de produits du logiciel, réalisation et location de systèmes d'informatique et de télécommunication. Programmations électroniques, mise en place de systèmes de gestion et d'informatique, conseils en matière de gestion de télécommunications, conseils techniques en matière d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateur et de programmes informatiques. Services de surveillance, d'émission et de réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs. Rélalisation et étude d'outils de gestion pour les opérations de production, de banque et de marché financier, traitement des moyens de paiement traditionnels échanges de documents inter-entreprises, services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génie logiciel, services de transposition d'application de logiciel, services de gérance informatique, services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervisision des réseaux informatiques et de télécommunication, services d'assistance technique dans le domaine informatique ou des télécommunications. Programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, location de produits de logiciel, location d'appareils de télécommunications, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à dispositiion), de savoir-faire, concession de licences, création de programmes (conception) pour les traitement de données et des textes d'entreprises, duplications de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, services d'ingénieurs, organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications, études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et de la programmation de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation de la maintenance de matériel informatique et de télécommunication, assistance technique en informatique et en télécommunication, outils de génie logiciel développés pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseil en organisation informatique, services de conseils dans le domaine de la télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.