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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC
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ATLAS 400
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATLAS 400
TRANSPAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1354510
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2006
ATLAS 400 de TRANSPAC

Présentation de la marque ATLAS 400

Déposée le 9 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLAS 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPAC domicilié(e) Tour Maine-Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2067555) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2067555) - France.

La marque ATLAS 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS 400 est expirée depuis le 9 mai 2006.

TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE LE GUIDE DE LA COMMUNICATION INFORMATISEE TRANSPAC , MOBILMATIQUE , MICROGERANCE , TRANSPAC , OLEANE N. 1 DE L'INTERNET ENTREPRISES , e-Services Extranet , ATLAS 400 , OLEANE FEELING , OLEANE MULTI , RADIOPAC


TRANSPAC, Société Anonyme - Tour Maine-Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2067555) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2067555) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 1996 n°2067555 - Publication au BOPI 1996-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 31 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431572 - Publication au BOPI 2006-03-31

Transmission de messages et téléscription.