Déposée le 8 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSOUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JET FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSOUTILLAGE domicilié(e) René DUCHAMP,38110 LA TOUR DU PIN (dossier no 2251811) - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 807 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2251811) - 68071 - France.
La marque JET FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JET FLEX est expirée depuis le 29 octobre 2013.
TRANSOUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , ABRAS , REFLEX
TRANSOUTILLAGE, Société Anonyme - René DUCHAMP,38110 LA TOUR DU PIN (dossier no 2251811) - 38110 - France - SIREN 306807223
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2251811) - 68071 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362038 - Publication au BOPI 2002-12-26
Inscription le 26 décembre 2002 - Transmission totalede propriété n°362039 - Publication au BOPI 2002-12-26
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251811 - Publication au BOPI 2003-10-29
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
- disques à tronçonner - disques à ébarber - disques à lamelles - disques à chaînes - disques diamant - papiers abrasifs, papiers à polir, papier émeri Lames de scies circulaires Lames de scies
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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