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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSOUTIL
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TRANSOUTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSOUTIL
TRANSOUTIL (sa)

Numéro de dépôt :
1238924
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
12/01/1993

Présentation de la marque TRANSOUTIL

Déposée le 12 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) TRANSOUTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « TRANSOUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSOUTIL domicilié(e) 40, rue du Lt Col Duchatelet, BP 379, 59203 TOURCOING. - France.

La marque TRANSOUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSOUTIL est expirée depuis le 12 janvier 1993.

TRANSOUTIL a également déposé les autres marques suivantes : TO , TRANSOUTIL


TRANSOUTIL (sa) - 40, rue du Lt Col Duchatelet, BP 379, 59203 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaine (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-fort et cassettes, billes d'acier, fer à cheva clous et vis, autres produits en métal (non précieux), minerais, boulonnerie, outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, outils de coupe.Appareils et instruments scientifiques, géolosiques, électriques (y compris la tsf;) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enregistrement, d'enseigement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extinteurs, dispositifs de protection et de sécurité; matériel pour soudage, métrologie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.