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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSOUTIL
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TO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO
TRANSOUTIL (sa)

Numéro de dépôt :
1238923
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
12/01/1993
TO de TRANSOUTIL

Présentation de la marque TO

Déposée le 12 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) TRANSOUTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « TO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSOUTIL domicilié(e) 40, rue du Lt Col Duchatelet, B.P No 379, 59203 TOURCOING. - France.

La marque TO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO est expirée depuis le 12 janvier 1993.

TRANSOUTIL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSOUTIL , TRANSOUTIL


TRANSOUTIL (sa) - 40, rue du Lt Col Duchatelet, B.P No 379, 59203 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Roulements à billes.Levage (appareils de);Courroies en caoutchouc.Air comprimé (machines à).Graisse (pompes à). Machines-Outils.