Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANEE
TRANSOTEL (Sarl)

Numéro de dépôt :
1495387
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1998

Présentation de la marque ROMANEE

Déposée le 24 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSOTEL domicilié(e) 62870 GOUY-St-ANDRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque ROMANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANEE est expirée depuis le 24 octobre 1998.

TRANSOTEL a également déposé les autres marques suivantes : ROMANEE , BONAVENTURE , INNOTEL , BONAVENTURE


TRANSOTEL (Sarl) - 62870 GOUY-St-ANDRE. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Hôtellerie, restauration.