Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONAVENTURE
TRANSOTEL

Numéro de dépôt :
1085405
Date de dépôt :
05/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BONAVENTURE

Déposée le 5 février 1979 par TRANSOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BONAVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRANSOTEL domicilié(e) (Sarl) 62870 Gouy-St-André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CUER - France.

La marque BONAVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BONAVENTURE est expirée depuis le 5 février 1989.

TRANSOTEL a également déposé les autres marques suivantes : ROMANEE , BONAVENTURE , INNOTEL , ROMANEE


TRANSOTEL - (Sarl) 62870 Gouy-St-André - France


Cabinet CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Hôtellerie, restauration.