Déposée le 14 mai 1993 par TRANSOFT Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « U FOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est TRANSOFT Limited, domicilié(e) Nash House, Datchet Road, Slough BERKSHIRE SL3 7LR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.
La marque U FOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°187358 - Publication au BOPI 1995-07-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Appareils et instruments électriques et électroniques, pour l'introduction, le stockage, le traitement, la transmission, la réception, le codage, le décodage et l'affichage de données; Ordinateurs; Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, de la vidéo et des données; et appareils et instruments pour le traitement de texte; pièces et équipements pour tous les biens ci-dessus; Logiciels informatiques, disques, cassettes magnétiques, cartes perforées (codées), cassettes perforées (codées), destinés à être utilisés dans le stockage des données; Supports d'enregistrement du son et de la vidéo; Données enregistrées pour ordinateurs, par la voie électrique, magnétique et optique.Papier et articles de papeterie; Produits de l'imprimerie; Publications; Publications périodiques; Livres; Magazines; Brochures; Manuels; Programmes; Papeterie; Articles pour reliures; Matériel pour les artistes (à l'exception des couleurs et des vernis); Pinceaux; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); instruments pour écrire; Stylos, crayons et craies; Affiches; Photographies; Album pour photographies; agendas; Calendriers; Dessins (graphiques); Articles de papeterie autocollants; Cartes à jouer ordinaires; Logiciels d'ordinateurs imprimés et codes d'ordinateurs imprimés; Papiers et cartes utilisés pour le traitement des données; pièces et équipements pour tous les biens ci-dessus
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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