DIGITAL FILM
Présentation de la marque DIGITAL FILM
Déposée le 17 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSOCEANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGITAL FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIGITAL FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGITAL FILM est expirée depuis le 17 juillet 2022.
TRANSOCEANIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 2 juin 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504488 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-02
Inscription le 24 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507018 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-24
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499752 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660753 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 11 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748638 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11