Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORT
S.A. "TRANSNORMANDIE", rue de la Grande Epine, Z.I., B.P. 6, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY.

Numéro de dépôt :
1376050
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1996
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Présentation de la marque TRANS-NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORT

Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) "TRANSNORMANDIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "TRANSNORMANDIE" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL - France.

La marque TRANS-NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORT est expirée depuis le 23 octobre 1996.

"TRANSNORMANDIE" a également déposé les autres marques suivantes : TRANS NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORTS , FRANCE TRANSIT ETOILE , TRANS-NORMANDIE , (Marque figurative) , OUEST TRANSIT EXPRESS O.T.E. , "TRANS.CENTER" , "EXPRESS.TRANS.CENTER"


S.A. "TRANSNORMANDIE", rue de la Grande Epine, Z.I., B.P. 6, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY. - France


LOISEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Transports de marchandises.