Déposée le 22 octobre 1990 par la société TRANSMOTION LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TRANSMOTION LIMITED domicilié(e) 13 Lemon Street, Truro Cornwall, TR1 2LS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.
La marque TRANSMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSMOTION LIMITED, société britannique - 13 Lemon Street, Truro Cornwall, TR1 2LS - France
BONNET-THIRION S.A.R.L - France
Inscription le 15 mai 1995 - Transmission de propriété n°185117 - Publication au BOPI 1995-05-15
Palans, mouffles, poulies (parties de machines);courroies de transmission;pignons;coussinets;boîtes de vitesses;moteurs;accouplements;outils actionnés mécaniquement;arbres de transmission;essieux arrières combinés avec arbre de transmission;différentiels;arbres;moyeux;roues d'engrenages;roues dentées;composants pour machines;moteurs;machines;moteurs à combustion;pistons;bagues;courroies de synchronisation;roulettes;roues;suiveurs de cames;bielles;éléments de roulements;roulements à billes;machines-outils;pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Moteurs électriques;induits;pièces et parties constitutives de moteurs électriques et d'induits ou pour usage dans des machines et moteurs; appareils de pesage et de mesurage ainsi que leurs pièces et parties constitutives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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