Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS MODUL
Numéro de dépôt :
1093775
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANS MODUL
Déposée le 6 novembre 1978 par TRANSMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANS MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRANS MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement d'adresse n°116872 - Publication au BOPI 1979-046