Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS MODUL
TRANSMODUL

Numéro de dépôt :
1093775
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANS MODUL

Déposée le 6 novembre 1978 par TRANSMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANS MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRANSMODUL domicilié(e) (S.A.) 35, rue de Romainville 93100 MONTREUIL S/S BOIS. - France.

La marque TRANS MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANSMODUL - (S.A.) 35, rue de Romainville 93100 MONTREUIL S/S BOIS. - France


Inscription - Changement d'adresse n°116872 - Publication au BOPI 1979-046

Transporteurs à bandes, transporteurs à palettes, convoyeurs, tous appareils de manutention mécanique et accessoires les composant.