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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSMISSIONS ELECTRONIQUES MECANIQUES - T.E.M
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EASY MOTORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY MOTORS
TRANSMISSIONS ELECTRONIQUES MECANIQUES - T.E.M. S.A

Numéro de dépôt :
3141759
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2012
EASY MOTORS de TRANSMISSIONS ELECTRONIQUES MECANIQUES - T.E.M

Présentation de la marque EASY MOTORS

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) TRANSMISSIONS ELECTRONIQUES MECANIQUES - T.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASY MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSMISSIONS ELECTRONIQUES MECANIQUES - T.E.M domicilié(e) 234 Boulevard Antonin Lassalle, 69400 VILLEFRANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Evelyne CHAUVIRE CABINET JURIDIQUE SAONE-RHONE - France.

La marque EASY MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY MOTORS est expirée depuis le 16 janvier 2012.


TRANSMISSIONS ELECTRONIQUES MECANIQUES - T.E.M. S.A - 234 Boulevard Antonin Lassalle, 69400 VILLEFRANCHE - France


Maître Evelyne CHAUVIRE CABINET JURIDIQUE SAONE-RHONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

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