Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMAVIN TMV
TRANSMAVIN SA

Numéro de dépôt :
3307616
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/08/2014
TRANSMAVIN TMV de TRANSMAVIN

Présentation de la marque TRANSMAVIN TMV

Déposée le 9 août 2004 par la Société Anonyme (SA) TRANSMAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TRANSMAVIN TMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSMAVIN domicilié(e) Route nationale de Bravone,20230 LINGUIZZETTA - 20230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 963 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delta Entreprises domicilié(e) 7 Boulevard maritime,13500 MARTIGUES - 13500 - France.

La marque TRANSMAVIN TMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMAVIN TMV est expirée depuis le 9 août 2014.


TRANSMAVIN SA - Route nationale de Bravone,20230 LINGUIZZETTA - 20230 - France - SIREN 412963746


Delta Entreprises - 7 Boulevard maritime,13500 MARTIGUES - 13500 - France


Inscription le 8 décembre 2005 - renonciation partielle n°423827 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Transport. Affretement. Location de vehicule.