Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSMARC
Numéro de dépôt :
1751296
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/1999
Présentation de la marque TRANSMARC
Déposée le 16 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSMARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRANSMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMARC est expirée depuis le 16 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01