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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSMANUT
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ETP 2004
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETP 2004
TRANSMANUT (SARL)

Numéro de dépôt :
3133313
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2011
ETP 2004 de TRANSMANUT

Présentation de la marque ETP 2004

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSMANUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETP 2004 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSMANUT domicilié(e) Rue Georges Méliès - ZA La Patte D'Oie, 41350 St Gervais La Forêt - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 545 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSMANUT - France.

La marque ETP 2004 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETP 2004 est expirée depuis le 21 novembre 2011.

TRANSMANUT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSVERSAL , TRANSPORTEUR , ETPG , CART CITY , LANDTRACK , TRANSCAB


TRANSMANUT (SARL) - Rue Georges Méliès - ZA La Patte D'Oie, 41350 St Gervais La Forêt - France - SIREN 328545025


TRANSMANUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Automoteur à fourches pour assistance pose de bordures à système de préhension sous vide ou par treuil.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.