Déposée le 6 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSLATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « outiciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSLATIONS domicilié(e) 48, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 690 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSLATIONS domicilié(e) 48, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque outiciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque outiciel est expirée depuis le 6 juin 2012.
TRANSLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMATICIEL
TRANSLATIONS SARL - 48, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 334690914
TRANSLATIONS - 48, rue de Londres,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Logiciels, programmes de logiciels enregistrés ; équipement et systèmes d'exploitation pour le traitement de l'information, le contrôle de flux de fichiers, la gestion de bases de données, les serveurs informatiques et les ordinateurs. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmissions d'informations et translations de données par voie télématique ; création (conception) de réseaux informatiques pour les téléservices. Services juridiques ; services informatiques, à savoir programmation pour ordinateurs et serveurs ; élaboration et conception de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; travaux d'ingénierie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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