Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUGAR INPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE domicilié(e) 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 332 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSITUBE, M. CARBONELL THIERRY domicilié(e) 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France.
La marque SUGAR INPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGAR INPROCESS est expirée depuis le 22 mai 2024.
TRANSITUBE, SA - 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 305332660
TRANSITUBE, M. CARBONELL THIERRY - 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671404 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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