Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUGAR INPROCESS
TRANSITUBE, SA

Numéro de dépôt :
4092956
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2024
SUGAR INPROCESS de TRANSITUBE

Présentation de la marque SUGAR INPROCESS

Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUGAR INPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE domicilié(e) 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 332 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSITUBE, M. CARBONELL THIERRY domicilié(e) 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque SUGAR INPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGAR INPROCESS est expirée depuis le 22 mai 2024.


TRANSITUBE, SA - 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 305332660


TRANSITUBE, M. CARBONELL THIERRY - 86 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671404 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.