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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE PROJET
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TRANSITUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSITUBE
TRANSITUBE PROJET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3850000
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
TRANSITUBE de TRANSITUBE PROJET

Présentation de la marque TRANSITUBE

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE PROJET domicilié(e) Chemin de la Blaque, Jolibois la Blaque - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 772 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France.

La marque TRANSITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSITUBE est expirée depuis le 29 juillet 2021.

TRANSITUBE PROJET a également déposé les autres marques suivantes : TRANSITUBE , CONTICOATER , TRANSITUBE


TRANSITUBE PROJET, SOCIETE ANONYME - Chemin de la Blaque, Jolibois la Blaque - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 301772679


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 15 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788702 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Machines, dispositifs, appareils et installations de production, de manutention, de stockage, de transport et de séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de grains à savoir : broyeurs, concasseurs, machines à moudre (moulins [machines]), appareils élévatoires et élévateurs, transporteurs, convoyeurs hélicoïdaux, trémies pour le déchargement mécanique, installations de criblage, de tamisage, extracteurs pour les produits en poudre (machines, machines-outils).

Machines, appareils et instruments de pesage et de dosage automatique de produits en poudre, en poussière ou en grains.

Silos non métalliques.

Conception de matériel et d'installation de production, de manutention, de stockage, de transport et de séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de grains ; expertises (travaux d'ingénierie), dessins industriels, surveillance et inspection techniques (contrôles qualité des machines et matériel), relatifs à la conception du matériel et au montage des dites installations.