Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSITUBE
TRANSITUBE PROJET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1506816
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2028
TRANSITUBE de TRANSITUBE PROJET

Présentation de la marque TRANSITUBE

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE PROJET domicilié(e) Jolibois la Blaque, chemin de la Blaque - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 772 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque TRANSITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRANSITUBE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

TRANSITUBE PROJET a également déposé les autres marques suivantes : CONTICOATER , TRANSITUBE , TRANSITUBE


TRANSITUBE PROJET, Société anonyme - Jolibois la Blaque, chemin de la Blaque - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 301772679


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390968 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation n°2120124 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2018 n°2700745 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-14

Inscription le 15 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788702 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Machines, dispositifs, appareils et installations de production, de manutention, de stockage, de transport et de séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de grains, notamment, broyeurs, concasseurs, machines à moudre, appareils et engins élévateurs, transporteurs, convoyeurs, trémies, silos, installations de criblage, de tamisage, de triage, d'échantillonnage, appareils et machines d'extraction et de déversement.Machines, appareils et instruments de pesage et de dosage automatique de produits en poudre, en poussière ou en grains.Etudes et conception de matériels et d'installations, de production, de manutention, de stockage, de transport et de séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de grains, notamment projets d'études, essais, travaux du génie; dessins industriels, expertises, surveillance et inspections techniques relatives à la conception et au choix du matériel ou au montage et au fonctionnement de ces installations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.