Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD
TRANSITIQUE INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1390907
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
07/11/1996
HD de TRANSITIQUE INDUSTRIE

Présentation de la marque HD

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TRANSITIQUE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSITIQUE INDUSTRIE domicilié(e) 15, rue de Chalonnax, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

La marque HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD est expirée depuis le 7 novembre 1996.

TRANSITIQUE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PESENSAC


TRANSITIQUE INDUSTRIE (S.A.) - 15, rue de Chalonnax, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

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