Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPAIE
Numéro de dépôt :
1693740
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
13/03/1999
Présentation de la marque PAPAIE
Déposée le 13 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « PAPAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAPAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693740.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPAIE est expirée depuis le 13 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08