Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSITEC MOBILITAT . OPTIMIERT . SEIT 1954
TRANSITEC Ingénieurs-Conseils, SARL

Numéro de dépôt :
4242694
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
TRANSITEC MOBILITAT . OPTIMIERT . SEIT 1954 de TRANSITEC Ingénieurs-Conseils

Présentation de la marque TRANSITEC MOBILITAT . OPTIMIERT . SEIT 1954

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSITEC Ingénieurs-Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSITEC MOBILITAT . OPTIMIERT . SEIT 1954 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSITEC Ingénieurs-Conseils domicilié(e) 172 Avenue F. Roosevelt - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 603 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSITEC Ingénieurs-Conseils, Mme. Martine YESLI domicilié(e) 172 Avenue F. Roosevelt - 69500 - BRON - France.

La marque TRANSITEC MOBILITAT . OPTIMIERT . SEIT 1954 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSITEC MOBILITAT . OPTIMIERT . SEIT 1954 arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

TRANSITEC Ingénieurs-Conseils a également déposé les autres marques suivantes : TRANSITEC , TRANSITEC OPTIMIZED MOBILITY . SINCE 1954 , TRANSITEC OPTIMISEURS DE MOBILITE - DEPUIS 1954


TRANSITEC Ingénieurs-Conseils, SARL - 172 Avenue F. Roosevelt - 69500 - BRON - France - SIREN 333603108


TRANSITEC Ingénieurs-Conseils, Mme. Martine YESLI - 172 Avenue F. Roosevelt - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Bureau d'études conseils en mobilité / déplacements.