Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transit Traitement Compost
/
ORGALAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGALAND
Transit Traitement Compost (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1678477
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
01/09/1999
ORGALAND de Transit Traitement Compost

Présentation de la marque ORGALAND

Déposée le 1 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transit Traitement Compost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « ORGALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transit Traitement Compost domicilié(e) Le Coudoulet Ouest, 84100 ORANGE - France.

La marque ORGALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGALAND est expirée depuis le 1 septembre 1999.


Transit Traitement Compost (S.A.R.L.) - Le Coudoulet Ouest, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Amendements organiques, supports de culture, engrais organiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.