Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) TRANSIFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOOL POWER ANALYZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSIFLEX domicilié(e) Z.I. de la Fléchette, BP 116, DARGOIRE, 42801 RIVE-DE-GIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 594 941 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG - France.
La marque TOOL POWER ANALYZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOL POWER ANALYZER est expirée depuis le 28 février 2011.
TRANSIFLEX a également déposé les autres marques suivantes : I.P.P.M. , PVSESAM
TRANSIFLEX S.A - Z.I. de la Fléchette, BP 116, DARGOIRE, 42801 RIVE-DE-GIER CEDEX - France - SIREN 350594941
Cabinet Michel RICHEBOURG - France
Inscription le 28 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341858 - Publication au BOPI 2002-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Machines, à savoir machines automatisées en productique, robots (machines), centres d'usinage, fraiseuses, rectifieuses, tours, machines de taillage, robots portiques, robots polyarticulés ; machines-outils, machines-transferts, appareils de levage et de manutention, parties constitutives de machines de manutention et de machines-outils, montages mécaniques pour machines et machines-outils. Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite et le réglage d'organes de machines, commandes électriques, systèmes de commande électriques, armoires électriques de commandes utilisées en productique ; appareils et instruments électroniques, à savoir composants électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de surveillance ; commandes électriques et électroniques de machines et machines-outils en vue de leur automatisation de fonctionnement ; armoires de distribution électrique et électronique, systèmes de commande électrique et électronique de machines et machines-outils ; transducteurs ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, logiciels ; logiciels d'enregistrement de signatures d'asservissements de machines ; périphériques d'ordinateurs. Education, formation, notamment dans le domaine de l'informatique. Travaux d'ingénierie, bureaux d'études, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, notamment en matière de dessin industriel, d'électronique, de mécanique, de paramétrage de machines et machines-outils et de productique, de paramétrage et d'installation de systèmes d'automatisation et parcs de machines automatisées en productique, programmation pour ordinateurs, conception, mise à jour, maintenance et location de logiciels, notamment de logiciels d'enregistrement de signatures d'asservissements de machines, études de projet, notamment en matière de productique, recherches en mécanique, productique et robotique, études de systèmes robotisés, services d'ingénieurs chargés d'évaluations, estimations, recherches, rapport dans les domaines définis ci-dessus.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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