Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSGROUPACHATS FORGLAX
S.A.R.L. TRANSGROUPACHATS FORGLAX

Numéro de dépôt :
93497534
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque TRANSGROUPACHATS FORGLAX

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSGROUPACHATS FORGLAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSGROUPACHATS FORGLAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSGROUPACHATS FORGLAX domicilié(e) 6 et 8 rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 288 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque TRANSGROUPACHATS FORGLAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSGROUPACHATS FORGLAX est expirée depuis le 21 décembre 2003.

TRANSGROUPACHATS FORGLAX a également déposé les autres marques suivantes : EXAMESSAGERIE


S.A.R.L. TRANSGROUPACHATS FORGLAX - 6 et 8 rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 329288252


Madame Nicole PELLETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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