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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE
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SAVEURS PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEURS PLUS
TRANSGOURMET FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3138038
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021
SAVEURS PLUS de TRANSGOURMET FRANCE

Présentation de la marque SAVEURS PLUS

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE domicilié(e) 1 A 11 Rue Du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LANDWELL & Associés domicilié(e) 230 Avenue de Colmar - 67025 - STRASBOURG - France.

La marque SAVEURS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS PLUS est expirée depuis le 10 décembre 2021.

TRANSGOURMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIERA , SUDFRAIS , ALDISCOPE , SIERA , LOU SAVOYARD , LE CROUSTYLE , PRODIREST , PROREST , AFFORETS , LEGAVE SERVICE COMPLET


TRANSGOURMET FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 1 A 11 Rue Du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France - SIREN 413392903


Cabinet LANDWELL & Associés - 230 Avenue de Colmar - 67025 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 4 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444729 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2011 n°2487313 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-21

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.