TransGourmet France Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1492210
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2018
Présentation de la marque PROREST
Déposée le 5 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TransGourmet France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROREST »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TransGourmet France domicilié(e) 1 à 11 rue du Puits Dixme, Sénia 524,94310 ORLY (dossier no 2386236) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LANDWELL & Associés Maître Philippe GRAMLING domicilié(e) 230 avenue de Colmar, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2386236) - 67025 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TransGourmet France Société par Actions Simplifiée - 1 à 11 rue du Puits Dixme, Sénia 524,94310 ORLY (dossier no 2386236) - 94310 - France - SIREN 413392093
Cabinet LANDWELL & Associés Maître Philippe GRAMLING - 230 avenue de Colmar, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2386236) - 67025 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386236 - Publication au BOPI 2008-10-02
Renouvellement sans limitation n°2125987 - Publication au BOPI 1998-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°418380 - Publication au BOPI 2005-08-29
Inscription le 5 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451721 - Publication au BOPI 2007-04-05
Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26
Inscription le 2 février 2005 - Transmission totale de propriété n°413196 - Publication au BOPI 2005-02-02
Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins; vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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