TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
92436390
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2022
Présentation de la marque MONSIEUR CLEAN
Déposée le 29 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONSIEUR CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE domicilié(e) 1 A 11 Rue Du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LANDWELL & ASSOCIES, Maître Philippe GRAMLING domicilié(e) Centre d'Affaires URBANIA, 230, Avenue de Colmar - 67025 - STRASBOURG CEDEX 1 - France.
La marque MONSIEUR CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 A 11 Rue Du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France - SIREN 413392903
Cabinet LANDWELL & ASSOCIES, Maître Philippe GRAMLING - Centre d'Affaires URBANIA, 230, Avenue de Colmar - 67025 - STRASBOURG CEDEX 1 - France
Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259301 - Publication au BOPI 1998-08-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Renouvellement avec limitation le 12 septembre 2002 n°2227333 - Publication au BOPI 2002-09-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445223 - Publication au BOPI 2006-12-11
Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449261 - Publication au BOPI 2007-02-26
Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503201 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Inscription le 21 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647664 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Produits chimiques destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Coutellerie fourchettes, cuillers, rasoirs. Appareils d'éclairage. Tuyaux flexibles non métalliques. Peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; porcelaine et faïence. Vêtements, chaussures. Tapis, paillassons. Entretien et nettoyage de bâtiments, (de locaux, du sol) (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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