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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) transGourmet France
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BEAUCLAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUCLAIR
transGourmet France Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96640265
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2016

Présentation de la marque BEAUCLAIR

Déposée le 3 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) transGourmet France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAUCLAIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) transGourmet France domicilié(e) 1 à 11 rue du Puits Dixme,94310 ORLY (dossier no 2322172) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLS Cabinet d'Avocats Maître Philippe GRAMLING domicilié(e) 230 avenue de Colmar, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2322172) - 67025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUCLAIR est expirée depuis le 3 septembre 2016.

transGourmet France a également déposé les autres marques suivantes : SIERA , SUDFRAIS , ALDISCOPE , SIERA , LOU SAVOYARD , LE CROUSTYLE , PRODIREST , PROREST , AFFORETS , LEGAVE SERVICE COMPLET


transGourmet France Société par Actions Simplifiée - 1 à 11 rue du Puits Dixme,94310 ORLY (dossier no 2322172) - 94310 - France - SIREN 413392903


TLS Cabinet d'Avocats Maître Philippe GRAMLING - 230 avenue de Colmar, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2322172) - 67025 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404893 - Publication au BOPI 2004-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°443340 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322172 - Publication au BOPI 2006-08-31

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.