Marque enregistrée - Marque en vigueur

TrPal
TRANSGENE SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4243994
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
TrPal de TRANSGENE SA

Présentation de la marque TrPal

Déposée le 27 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) TRANSGENE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TrPal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSGENE SA domicilié(e) PARC D'INNOVATION, BOULEVARD GONTHIER D'ANDERNACH - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 540 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TrPal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TrPal arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

TRANSGENE SA a également déposé les autres marques suivantes : MYVAC , INVIR IO


TRANSGENE SA, Société anonyme - PARC D'INNOVATION, BOULEVARD GONTHIER D'ANDERNACH - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France - SIREN 317540581


REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits pharmaceutiques de traitement du cancer ; produits pharmaceutiques du traitement du cancer du poumon ; biomarqueurs utilisés dans le dépistage, le diagnostic et le traitement du cancer du poumon ;

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; systèmes d'administration de biomarqueurs ; appareils de contrôle et de surveillance de biomarqueurs ; instruments, équipements et appareils d'administration de médicaments ; instruments, équipements et appareils médicaux de dépistage, mesure et surveillance de cancers ; appareils pour l'analyse médicale ;

Services de recherche et de développement dans le domaine de l'immunologie ; recherche scientifique à des fins médicales dans le domaine des maladies cancéreuses fourniture de bases de données médicales à savoir développement, conception et maintenance de bases de données médicales ;

Services médicaux ; services de conseils médicaux ; services d'analyses médicales ; location d'équipements et d'appareils à usage médical ; location d'instruments, d'équipements et d'appareils médicaux et chirurgicaux ; service d'informations médicales ; soins médicaux ; dépistage médical ; assistance médicale ; compilation de rapports médicaux (informations médicales) ; services médicaux d'évaluation de l'état de santé ; organisation de traitements médicaux ; services de stockage et de récupération d'informations médicales ; services de conseils concernant les services médicaux ; services de conseils liés aux équipements médicaux ; services de tests médicaux ; fourniture d'informations médicales aux praticiens de la médecine ; services d'assistance technique médicale en matière de santé ; réception et analyse d'informations et de données médicales [services d'analyse médicale] ; gestion de données, de fichiers et de dossiers médicaux personnels ; services médicaux liés au diagnostic et au traitement du cancer du poumon ; préparation de rapports dans le domaine médical ; services d'établissement de profils médicaux ; analyse d'échantillons humains pour le traitement médical ; services médicaux pour le diagnostic et le traitement de troubles médicaux.