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Marques déposées par la société TRANSFRAIS
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FRANCITRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCITRANS
TRANSFRAIS

Numéro de dépôt :
93463857
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque FRANCITRANS

Déposée le 14 avril 1993 par la société TRANSFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société TRANSFRAIS domicilié(e) 03 RUE AMBROISE CROIZAT, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 915 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE DELAITRE MONTGAUDON AVOCAT - France.

La marque FRANCITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCITRANS est expirée depuis le 14 avril 2003.

TRANSFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFRAIS , TRANSCIFRAIS , FRANCILIENNE DE FRAIS SUD , LA FRANCILIENNE DE FRAIS , FRANCILIENNE DE FRAIS NORD , FRANCIFRAIS , FRANCILIENNE DE FRAIS , FRANCILIENNE , TRANSCIFRANS


TRANSFRAIS - 03 RUE AMBROISE CROIZAT, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 334915576


BRIGITTE DELAITRE MONTGAUDON AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Transport, entreposage, emballage de marchandises.OEufs laits et produits laitiers fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.