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Marques déposées par TRANSFORMATIQUE - TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi de 1901). Siège : Promotrans
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TRANSFORMATIQUE TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFORMATIQUE TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE
TRANSFORMATIQUE - TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi de 1901). Siège : Promotrans

Numéro de dépôt :
3130652
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
TRANSFORMATIQUE TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE de TRANSFORMATIQUE - TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi de 1901). Siège : Promotrans

Présentation de la marque TRANSFORMATIQUE TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE

Déposée le 6 novembre 2001 par TRANSFORMATIQUE - TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi de 1901). Siège : Promotrans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFORMATIQUE TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est TRANSFORMATIQUE - TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi de 1901). Siège : Promotrans, domicilié(e) 60-62, rue d'Hauteville, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sassu Afantodji Promotrans - France.

La marque TRANSFORMATIQUE TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFORMATIQUE TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE est expirée depuis le 6 novembre 2011.


TRANSFORMATIQUE - TRANSPORTS FORMATIONS INFORMATIQUE Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi de 1901). Siège : Promotrans - 60-62, rue d'Hauteville, 75010 Paris - France


Mr Sassu Afantodji Promotrans - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

- Education, institutions d'enseignement - Edition de livres, de revues - Prêt de livres - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement